Mentions Légales

Conformément aux usages applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales identifient l'éditeur du site, son hébergeur, ainsi que les conditions d'utilisation et de protection des données associées au site MBS ECOSYSTEME.

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1. Éditeur du site

1. Éditeur du site

Le site MBS ECOSYSTEME, accessible à l'adresse https://mbs-ecosysteme.framer.website, est édité par : E-SMART GROUP LIMITED

Société constituée selon les lois de la Région administrative spéciale de Hong Kong.

Siège social : Rm 701, Unit 108, 7/F, Tower B, New Mandarin Plaza, 14 Science Museum Road, Tsim Sha Tsui, Hong Kong

Numéro de Business Registration Certificate : 79681439-000-01-26-1

Adresse e-mail de contact : contact@mbsecosysteme.com

Responsable de la publication : E-SMART GROUP LIMITED

2. Hébergement du site

2. Hébergement du site

Le site MBS ECOSYSTEME est hébergé sur la plateforme Framer, exploitée par : Framer B.V.

Keizersgracht 585, 1017 DR Amsterdam, Pays-Bas

Site web : https://www.framer.com

3. Activité

3. Activité

MBS ECOSYSTEME est la vitrine en ligne de l'écosystème d'accompagnement business proposé par E-SMART GROUP LIMITED, structuré autour de quatre piliers : Montage Fiscal, Product Development, Brand Development et Fulfilment International.

Le site a une vocation purement informationnelle et de mise en relation. Aucun produit ou service n'est vendu directement en ligne sur le site MBS ECOSYSTEME. Toute demande commerciale s'effectue via le formulaire de contact ou les canaux de communication directs (e-mail, WhatsApp) mis à disposition sur le site, et donne lieu, le cas échéant, à une proposition commerciale individualisée.

4. Propriété intellectuelle

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site MBS ECOSYSTEME — incluant notamment la structure générale, les textes, graphismes, logos, marques, dénominations, vidéos, images, sons, photographies, animations, et plus généralement tout contenu présent sur le site — est la propriété exclusive de E-SMART GROUP LIMITED ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation à son bénéfice.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de l'un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et susceptible de poursuites.

5. Liens hypertextes

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers ou des outils externes (notamment WhatsApp, plateformes publicitaires). E-SMART GROUP LIMITED n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leurs politiques en matière de protection des données ou de toute conséquence liée à leur consultation.

La création de liens hypertextes pointant vers le site MBS ECOSYSTEME est soumise à l'autorisation préalable et écrite de E-SMART GROUP LIMITED.

6. Limitation de responsabilité

6. Limitation de responsabilité

E-SMART GROUP LIMITED met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Néanmoins, l'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées, qui sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations présentes sur le site. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une éventuelle indisponibilité temporaire du service.

Les services présentés sur le site font l'objet de propositions commerciales personnalisées : seules les conditions figurant dans la proposition commerciale signée entre les parties font foi.

7. Données personnelles et cookies

7. Données personnelles et cookies

Les conditions de collecte, d'utilisation et de conservation des données personnelles, ainsi que la liste des cookies et traceurs utilisés sur le site (notamment les pixels publicitaires Meta, TikTok et Snap), sont décrites de manière détaillée dans la Politique de Confidentialité accessible depuis le site.

8. Loi applicable et juridiction compétente

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site MBS ECOSYSTEME sont régies par le droit de la Région administrative spéciale de Hong Kong.

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Hong Kong.

9. Contact

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à la société, vous pouvez nous écrire à : contact@mbsecosysteme.com